Arômes

Les arômes sont des substances utilisées pour conférer un goût et/ou une odeur aux denrées alimentaires. Les arômes sont utilisés depuis de nombreuses années dans une grande diversité d’aliments: confiseries, sodas, céréales, pâtisseries, yaourts. Ils sont utilisés en quantités proportionnellement peu élevées et, par conséquent, l’ exposition Concentration ou quantité d'une substance donnée absorbée par une personne, une population ou un écosystème à une fréquence spécifique, dans un intervalle de temps donné. des consommateurs est relativement faible. La législation de l’Union européenne (UE) définit différents types d’arômes tels que les arômes naturels et les arômes de fumée.

Rôle de l'EFSA

L’EFSA assure deux fonctions en rapport avec les substances aromatiques:

• L’évaluation des substances aromatiques déjà commercialisées
• L’évaluation des dossiers d’autorisation pour de nouveaux arômes

Conformément aux exigences législatives de l’UE, l’EFSA a divisé toutes les substances déjà commercialisées en groupes chimiques et elle évalue chaque groupe séparément en étudiant la sécurité de chaque composé à l’égard de la santé humaine. Sur la base des travaux de l’EFSA, en octobre 2012, la Commission européenne a établi une liste des substances aromatiques qui pourront continuer à être autorisées au sein de l’UE.

L’EFSA a développé des lignes directrices qui précisent les données que l’industrie doit soumettre pour permettre l’évaluation des nouveaux arômes. Les lignes directrices ont été finalisées à la suite d’une consultation publique et d’un atelier de travail organisé avec les parties intéressées. Elles comprennent deux parties :

• La partie A définit les données requises pour l’évaluation de la sécurité des substances aromatiques (substances chimiquement définies comportant des propriétés aromatiques).
• La partie B définit les données requises pour l’évaluation de la sécurité d’autres arômes (préparations aromatiques, précurseurs d’arômes, arômes obtenus par traitement thermique, autres arômes) pour lesquels une évaluation est requise en vertu du règlement CE 1334/2008.

Parmi les informations que les demandeurs d’autorisation sont tenus de fournir figurent l’identité des substances de base, le procédé de fabrication, une estimation de l’ exposition alimentaire Pour les besoins de l'évaluation des risques, mesure de la quantité d'une substance consommée par une personne ou un animal dans son alimentation, qui a été délibérément ajoutée ou qui est involontairement présente dans les aliments (p. ex. un nutriment, un additif ou un pesticide). et des données toxicologiques.

Cadre de l’UE

Par le passé, les États membres ont adopté des approches différentes en matière de réglementation, choisissant le plus souvent de ne pas réglementer l’utilisation des arômes. Le cadre réglementaire est à présent harmonisé grâce à la législation européenne sur les arômes alimentaires. Les travaux d’évaluation des risques de l’EFSA contribuent à étayer ce cadre réglementaire.

• Législation de l’UE sur les arômes alimentaires – Commission européenne, DG Santé et consommateurs

Le règlement 2232/96 définit les principales règles d’utilisation des substances aromatiques dans les denrées alimentaires au sein de l’UE et a instauré une procédure pour dresser à l’échelle européenne une liste positive des substances aromatiques qui régit les substances aromatiques pouvant être ajoutées dans les denrées alimentaires. Les arômes sont ajoutés à cette liste de l’UE à l’issue d’un programme complet d’évaluation de la sécurité réalisé par l’EFSA. Les États membres ont notifié à la Commission plus de 2000 substances autorisées au niveau national pour qu’elles soient intégrées au programme. Parmi ces substances, bon nombre d’entre elles sont naturelles.

• Règlement (CE) n°2232/96 relatif à la procédure pour les arômes – EUR-Lex
• Programme d’évaluation des arômes – Commission européenne, DG Santé et consommateurs

En décembre 2008, le règlement 1331/2008 a introduit une procédure commune d’autorisation pour les additifs, les enzymes et les arômes utilisés dans les aliments sur la base des avis scientifiques de l’EFSA. Le règlement est devenu complètement applicable en 2011. Le règlement 1334/2008 sur les arômes établit une liste UE des substances aromatiques autorisées.

• Règlement 1331/2008 sur la procedure d’autorisation commune pour les additives alimentaires, les enzymes et les arômes – EUR-Lex
• Règlement 1334/2008 sur les arômes et certains ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatiques– EUR-Lex

En octobre 2012, la Commission a adopté deux nouveaux règlements sur les arômes alimentaires afin d’harmoniser et de clarifier les règles concernant l’utilisation des ces substances dans l’UE. Le règlement UE 872/2012 contient la liste de l’UE des substances aromatiques autorisées dans les aliments. Il entre en vigueur le 22 octobre 2012 et s’applique à partir du 22 avril 2013. Les substances aromatiques qui ne font pas partie de cette liste seront interdites après une période de suppression progressive de 18 mois. Le règlement UE 873/2012 introduit des mesures de transition pour d’autres arômes (par exemple ceux fabriqués à partir de sources non alimentaires) qui devront être évalués et autorisés à une date ultérieure. Ce règlement entre en vigueur le 22 octobre 2012 avec effet immédiat.

• EU list of authorised flavouring substances – European Commission

Une législation distincte définit les règles de l’UE sur l’étiquetage des arômes alimentaires.

• Législation de l’UE sur l’étiquetage des aliments – European Commission, DG Health and Consumers