Abeilles et pesticides : mise à jour du document d'orientation relatif à l'évaluation des risques

Domenica Auteri préside le groupe de travail qui a dirigé la révision du document d'orientation.

Quelles sont les principales caractéristiques du document d'orientation révisé ?

Le document décrit comment évaluer le risque pour les abeilles mellifères exposées aux produits phytopharmaceutiques dans les zones agricoles. Pour ce faire, il suit une approche par paliers Mode de réalisation d’une évaluation toxicologique visant à maximiser son efficacité et à minimiser l'utilisation d'animaux. La méthode consiste à hiérarchiser les tests, en commençant par les tests qui exploitent des informations existantes ou des méthodes biologiques simples, avant de passer à des tests utilisant des cellules et, finalement, des animaux vivants, uniquement si cela s'avère nécessaire. pour évaluer l' exposition Concentration ou quantité d'une substance donnée absorbée par une personne, une population ou un écosystème à une fréquence spécifique, dans un intervalle de temps donné. des abeilles aux pesticides (par contact ou par l'alimentation) et les effets qui en résultent. Le document décrit également les études qui doivent être conduites par les pétitionnaires lorsqu'un risque élevé ne peut être exclu lors de l'évaluation initiale.

Le document couvre divers scénarios et aspects pertinents pour l'évaluation des risques. Il s'agit notamment des différentes durées des effets (aigus et chroniques) et des différents stades de vie des abeilles (adultes et larves). Pour les abeilles mellifères, il considère les effets possibles à long terme d’une exposition à de faibles doses de produits phytopharmaceutiques et les préoccupations potentielles dues aux effets sublétaux Effet biologique, physiologique, démographique ou comportemental sur un individu ou une population qui survit à l'exposition à une substance à une concentration létale (c'est-à-dire mortelle) ou sublétale. Les effets sublétaux peuvent affecter, entre autres, la durée de vie, le développement, la croissance de la population, la fertilité et le comportement, comme l'alimentation ou la recherche de nourriture.. Le document contient également des recommandations concernant les risques associés aux métabolites et aux mélanges de produits phytopharmaceutiques.

Qu'est-ce qu'une évaluation par paliers ?

L'estimation de l'exposition et l'évaluation des effets peuvent être effectuées selon une approche à plusieurs niveaux – ou paliers –, en passant d'évaluations prudentes ou conservatrices à des évaluations plus réalistes. Le concept de l’approche par paliers consiste à commencer par une évaluation simple, par exemple un scénario basé sur des données standard existantes, puis à ajouter de la complexité si nécessaire pour affiner le niveau de risque. C'est le cas lorsqu'un risque élevé ne peut pas être exclu au niveau inférieur et cela peut impliquer d’utiliser des données provenant d'études sur le terrain ou d'études en conditions semi-naturelles.

Pourquoi et comment la révision du document d'orientation a-t-elle été effectuée ?

Conformément à la législation de l'UE, les produits phytopharmaceutiques ne peuvent être approuvés que si une évaluation des risques démontre qu'ils n'ont pas d'effets inacceptables sur l'environnement, y compris sur des espèces Subdivision du genre, l'espèce est un groupe d'organismes étroitement apparentés et d'aspect similaire; par exemple, dans le cas de Homo sapiens (les humains), la seconde partie du nom (sapiens) désigne l'espèce. non ciblées comme les abeilles. En 2013, l'EFSA avait publié ses premières orientations sur l'évaluation des risques liés aux produits phytopharmaceutiques pour les abeilles (Apis mellifera, Bombus spp. et abeilles solitaires), que la Commission européenne nous a demandé d’actualiser en 2019.

En réponse à cette demande, nous avons mis en place un groupe de travail composé de spécialistes de l'EFSA et d'experts externes et, conformément au mandat, nous avons procédé à un examen fondé sur des données probantes en tenant compte des dernières connaissances scientifiques apparues depuis 2013. Nous avons recueilli des données sur la mortalité des abeilles, révisé les exigences relatives aux études de terrain et mis à jour les méthodologies qui doivent être utilisées pour l'évaluation des risques.

Afin de documenter de manière transparente les données scientifiques qui sous-tendent cette révision, le document d'orientation et ses appendices et annexes sont accompagnés d'un document supplémentaire qui comprend toutes les informations de référence, les collectes de données et les analyses.

Comment les États membres et les parties prenantes ont-ils été impliqués ?

Tout au long du processus de révision, l'EFSA a consulté les États membres par l'intermédiaire de son réseau de pilotage sur les pesticides et les parties prenantes par l'intermédiaire d'un groupe dédié. L'EFSA a également participé à une série d'ateliers de travail et de séances d'information organisées par la Commission européenne (CE) à l'intention des représentants des États membres et des parties prenantes. 

En outre, l'EFSA coopéré avec la CE et a travaillé en étroite collaboration avec l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) afin d'harmoniser les approches d'évaluation des risques pour les abeilles dans le cadre des règlements sur les produits phytopharmaceutiques et sur les produits biocides.

Entre juillet et octobre 2022, l'EFSA a organisé une consultation publique sur le projet de document d'orientation, dont les contributions ont été discutées lors d'un atelier dédié avec les États membres et le groupe de parties prenantes, et qui ont permis d'informer le résultat final.

Avez-vous rencontré des difficultés particulières ?

Étant donné que la législation européenne applicable ne définit pas quantitativement les « effets inacceptables », cet objectif de protection générique a dû être traduit en objectifs de protection spécifiques (SPG), qui pourraient ensuite être liés de manière transparente aux schémas d'évaluation des risques décrits dans le document d'orientation. Bien que la définition d’objectifs de protection spécifiques ne fasse pas directement partie des attributions de l'EFSA en tant qu'évaluateur des risques, nous avons soutenu les gestionnaires des risques – la Commission européenne et les États membres – dans cette tâche par le biais de plusieurs consultations.

À la suite de ce dialogue et sur la base des informations scientifiques fournies par l'EFSA, les gestionnaires du risque ont convenu d'un SPG de 10 % pour les abeilles mellifères. Il s'agit du niveau maximal autorisé de réduction de la taille des colonies à la suite d'une exposition à un pesticide. Pour les bourdons et les abeilles solitaires, le manque de données n'a pas permis de définir un SPG quantitatif. Toutefois, un consensus général s'est dégagé pour exiger plus fréquemment des études de niveau supérieur afin d'obtenir des données plus robustes pour l'avenir.  

Quelles sont les prochaines étapes ?

Maintenant que les orientations de l'EFSA sont publiées, la Commission européenne va commencer à travailler avec les États membres en vue de l'approbation du document par le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.

Les personnes souhaitant en savoir plus sur les lignes directrices de l'EFSA relatives à l'évaluation des risques des produits phytopharmaceutiques pour les abeilles peuvent participer à notre séance d'information publique du 13 juin 2023.