Santé des insectes pollinisateurs

Les insectes pollinisateurs sont d'une importance capitale pour l'environnement car ils maintiennent la biodiversité Terme utilisé pour décrire la variété d'organismes vivants existant dans un environnement spécifique. en assurant une pollinisation essentielle pour un large éventail de plantes cultivées et de plantes sauvages. Compte tenu de leur importante valeur écologique et économique, il est indispensable de surveiller et de maintenir en bonne santé les populations d'insectes pollinisateurs, non seulement à l'échelle locale ou nationale, mais aussi à l'échelle mondiale. 

Dans le cadre de son mandat qui consiste à fournir des avis scientifiques sur les risques liés à la chaîne alimentaire susceptibles d'affecter les humains, les animaux, les plantes ou l'environnement, l'EFSA intègre la question de la santé des insectes pollinisateurs dans de nombreux domaines relevant de sa compétence. En outre, l'Agence collabore avec des partenaires et des parties prenantes dans le cadre d'initiatives prospectives visant à améliorer les systèmes de modélisation et de surveillance, ainsi que la collecte, le partage et l'analyse des données, afin d'éclairer les futures évaluations réglementaires des risques liés à de multiples facteurs de stress chez les abeilles et autres insectes pollinisateurs.

Activities récentes

En décembre 2022, l'EFSA a mis à jour le calendrier de développement d'ApisRAM, un modèle de colonie d'abeilles mellifères qui simule les effets sur les abeilles individuelles et sur les colonies engendrés par leur exposition Concentration ou quantité d'une substance donnée absorbée par une personne, une population ou un écosystème à une fréquence spécifique, dans un intervalle de temps donné.à de multiples facteurs de stress. En particulier, le modèle ApisRAM évalue les pesticides individuels ou multiples et leur interaction avec d'autres facteurs de stress. Toujours en cours de développement, le modèle permettra aussi d'évaluer les effets liés à une exposition à des mélanges chimiques plus complexes, dépassant ainsi l'approche consistant à évaluer une seule culture/un seul pesticide Substance utilisée pour éliminer ou lutter contre des organismes nuisibles, notamment des organismes porteurs de maladies, des insectes, des animaux et des plantes indésirables. pour refléter au plus près la complexité de l'environnement dans lequel vivent les abeilles.

Rôle de l’EFSA

L'EFSA a un rôle important à jouer pour garantir le maintien de stocks d'abeilles en bonne santé en Europe, son mandat constituant en effet à améliorer la sécurité des aliments et la santé animale dans l'UE et à assurer un niveau élevé de protection des consommateurs. Plusieurs des groupes scientifiques et unités de l’Autorité contribuent à cette mission, principalement dans les domaines suivants: pesticides, santé et bien-être des animaux, santé des plantes, organismes génétiquement modifiés ( OGM Un organisme génétiquement modifié est un organisme qui contient du matériel génétique ayant délibérément été modifié et qui n'apparaîtrait pas naturellement par reproduction ou par sélection.), collecte des données et évaluation scientifique.

Au cœur des travaux de l’EFSA figurent les évaluations de la sécurité environnementale des pesticides et des OGM que les producteurs veulent introduire sur le marché de l’UE. L’unité est aussi responsable de l’examen par les pairs des évaluations des risques associés aux principes actifs utilisés dans les produits phytopharmaceutiques. Les dossiers soumis par les pétitionnaires doivent contenir des informations complètes sur les risques potentiels de leurs produits pour l’environnement.

L’unité « Santé des plantes et résidus de pesticides » est chargée d’évaluer les risques liés aux limites maximales de résidus ( LMR Les limites maximales de résidus de pesticides sont les quantités maximales d'un pesticide autorisées dans les aliments destinés à l'alimentation humaine ou animale, exprimées en milligrammes par kilogramme.) de principes actifs contenus dans les pesticides. Ces évaluations prennent en considération les effets potentiels de ces substances sur l’environnement en général et sur certains organismes non ciblés comme les abeilles en particulier.

L’unité « Integrated Data » publie le rapport annuel de l’Union européenne sur les résidus de pesticides dans les aliments, qui offre une vue d’ensemble des activités de contrôle mises en œuvre dans les 28 États membres de l’UE et deux pays de l’AELE (l’Islande et la Norvège) en vue de garantir la conformité des aliments avec les normes définies dans la législation européenne sur les résidus de pesticides. Le dernier rapport en date, portant sur l’année 2020, révèle que 5,5 % des échantillons de miel contiennent des résidus de pesticides dépassant les LMR.

Le groupe scientifique de l’EFSA sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (groupe PPR)  formule des avis scientifiques indépendants sur l’évaluation des risques associés aux produits phytopharmaceutiques et à leurs résidus. Ses travaux portent notamment sur l’examen des risques pour les opérateurs, les travailleurs, les résidents et les consommateurs, ainsi que pour l'environnement, y compris la faune et la flore. L'une des principales activités du groupe PPR, en collaboration avec l'unité « environnement, plantes et écotoxicologie Étude des impacts indésirables des substances, en particulier des substances chimiques, sur l'environnement et la santé publique. », consiste à élaborer de nouveaux documents d'orientation ou à réviser les documents existants sur l'évaluation des risques liés aux pesticides, y compris le développement d'approches, de méthodologies et de modèles d'évaluation des risques. Le groupe scientifique peut émettre des avis sur les effets des principes actifs particuliers utilisés dans des produits phytopharmaceutiques ou sur toute question générale liée à la sécurité d’emploi des pesticides.

Les OGM et produits dérivés destinés à l’alimentation humaine et animale sont soumis à une analyse de risque avant leur mise sur le marché de l’UE. Durant ce processus, le rôle du groupe scientifique GMO est d’examiner les évaluations des risques fournies par les entreprises et fabricants et de formuler à l’attention des gestionnaires des risques des avis scientifiques concernant tout risque potentiel associé aux OGM pour la santé humaine et animale et pour l’environnement. L’évaluation couvre plusieurs aspects spécifiques du risque, y compris les risques potentiels pour des organismes non cibles comme les abeilles.

En outre, chaque demande d’autorisation d’OGM doit être accompagnée d’un plan de surveillance environnementale consécutive à la mise sur le marché (Post-Market Environmental Monitoring, PMEM Abréviation pour « surveillance environnementale consécutive à la mise sur le marché » (Post market environmental monitoring), surveillance des effets d'un nouveau produit (p. ex. une plante GM) après sa mise sur le marché. Cette surveillance peut révéler des effets indésirables qui n'avaient pas été prévus dans l'évaluation des risques initiale, avant la mise sur le marché.) dans lequel le pétitionnaire doit démontrer comment il contrôlera les effets néfastes possibles de la plante GM sur l’environnement après l’autorisation légale de mise sur le marché dans l’UE. Le PMEM a pour objectif d’identifier d’éventuels effets nuisibles sur l’environnement qui n’avaient pas été prévus et qui pourraient être causés de manière directe ou indirecte par les plantes GM.

Le groupe scientifique sur la santé des plantes émet des avis scientifiques indépendants sur les risques associés aux organismes susceptibles de nuire aux végétaux, aux produits végétaux ou à la biodiversité dans l’Union européenne. Chaque évaluation des risques liés aux agents pathogènes comporte une évaluation des risques pour l’environnement mais, afin de clarifier et d’harmoniser les approches utilisées dans ce domaine, le groupe a adopté un document d’orientation spécifique relatif à l’évaluation des risques environnementaux que posent les organismes nuisibles aux végétaux. Les travaux de l'EFSA dans le domaine de la santé des végétaux sont particulièrement pertinents pour la santé des abeilles, étant donné que certains organismes nuisibles qui menacent les abeilles peuvent être transportés par et vivre sur des plantes. Le petit coléoptère des ruches, par exemple, peut vivre sans abeilles, survivant sur les fruits et les  légumes. Il pourrait dès lors être introduit dans l’UE par l’intermédiaire de ces produits.

Le groupe scientifique sur la santé et le bien-être des animaux formule des avis scientifiques indépendants portant sur tous les aspects liés aux maladies et au bien-être des animaux. Ses travaux concernent principalement les animaux producteurs d'aliments, y compris les abeilles.

L'EFSA publie chaque année un rapport qui synthétise les données sur la présence de résidus de médicaments vétérinaires et d’autres substances chez les animaux vivants et dans leurs produits dérivés – tel que le miel par exemple – dans l’Union européenne. Le dernier rapport, portant sur l’année 2020, montre que 0,27 % des 331.789 échantillons prélevés n’étaient pas conformes.

Cadre réglementaire de l’UE

La stratégie de l'UE en faveur de la biodiversité ainsi que l'initiative de l'UE en faveur des pollinisateurs (adoptée en 2018 et révisée en 2023) ont pris l'engagement d'inverser le déclin des pollinisateurs sauvages d'ici à 2030, et visent notamment à améliorer les connaissances sur le déclin des pollinisateurs et à s'attaquer aux causes de ce déclin.

Santé et bien-être animal

Les abeilles sont couvertes par la stratégie sur la santé animale de l’Union européenne et par la législation sur la certification et les exigences sanitaires en ce qui concerne les déplacements d’abeilles entre les États membres (directive 92/65/EEC).
 Ces exigences visent à prévenir et à contrôler un certain nombre de maladies et de parasites des abeilles, tels que petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) ou l’acarien Tropilaelaps, qui peuvent se répandre via le déplacement des abeilles et le commerce de produits apicoles, de végétaux et de fruits. Il existe également des exigences en matière de santé animale pour les importations d’abeilles et de bourdons vivants en provenance de pays tiers, afin d’éviter l’introduction dans l’UE de maladies exotiques des abeilles. (Règlement 206/2010).

Pesticides

Les abeilles peuvent ingérer des résidus de pesticides lorsqu’elles récoltent du nectar, du pollen ou de l’eau. Un règlement concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant la directive 91/414/CEE du Conseil a été adopté en 2009. Ce nouveau règlement – 1107/2009 – maintient la disposition selon laquelle les pesticides ne peuvent être approuvés au niveau de l’UE que si leur emploi n’a pas d’effet inacceptable sur la santé des abeilles ou n’entraîne qu’une exposition négligeable pour les abeilles. Ce régime s’appuie sur les LMR (limites maximales de résidus), définies pour protéger les consommateurs et permettre le commerce de produits contenant des résidus de pesticides. Les LMR de résidus de pesticides sont fixées dans le cadre du Règlement 396/2005.

Organismes génétiquement modifiés

Avant de pouvoir être utilisé ou cultivé, un OGM doit être autorisé en vertu de la directive EC 2001/18 ou du règlement 1829/2003 après avoir fait l'objet d’une évaluation scientifique complète par l’EFSA, y compris une évaluation des effets néfastes potentiels sur les abeilles.

Santé des plantes

L’objectif du régime phytosanitaire de l'UE, établi par la directive CE 2000/29 du Conseil est de prévenir l'introduction d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et leur dissémination dans l'UE. Chaque évaluation des risques liés aux agents pathogènes inclut une évaluation des risques environnementaux.

Résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale

Le règlement 2010/37/UE fixe des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires chez les animaux et dans les produits d’origine animale, y compris dans le miel. La directive 96/23/EC du Conseil définit les mesures de contrôle à mettre en œuvre à l’égard de certaines substances et résidus, principalement les résidus de médicaments vétérinaires chez les animaux vivants et dans les produits dérivés. En outre, la  décision 97/747/EC de la Commission fixe les niveaux et les fréquences de prélèvement d’échantillons dans certains produits animaux.

Projet MUST-B

En 2015, l'EFSA a lancé un projet majeur visant à développer une approche holistique Approche de l’évaluation du risque qui tient compte des complexités rencontrées en situation réelle. de l'évaluation des risques liés aux facteurs de stress multiples chez les abeilles (MUST-B). Cette auto-tâche a été officialisée par un mandat reçu en 2018 par le Parlement européen demandant à l’EFSA d’émettre un avis scientifique à ce sujet.

Le projet MUST-B fait appel à l'expertise de l'EFSA dans des domaines tels que la santé animale, la santé des plantes, la collecte et l'analyse de données, la modélisation, les pesticides et les risques environnementaux, mais il implique aussi la contribution d'un éventail d’experts et de parties prenantes extérieures à l’EFSA. Le projet est supervisé par un groupe de travail composé d'experts issus de divers horizons scientifiques. 

En 2021, le groupe , de MUST-B. travail a rendu un avis scientifique sur une approche systémique en matière d’évaluation des risques environnementaux des facteurs de stress multiples chez les abeilles domestiques qui prend en compte non seulement les effets cumulatifs et synergiques des pesticides mais aussi les questions liées à la variété génétique des abeilles, aux agents pathogènes, aux pratiques de gestion des abeilles et à l'environnement des colonies. Cette approche comprend deux composantes principales : un système de surveillance et un système de modélisation: ApisRAM.

En 2022, le groupe de travail MUST-B nouvellement composé a commencé ses travaux sur un mandat visant à soutenir spécifiquement la mise en œuvre d'ApisRAM par la sélection de scénarios environnementaux et les essais du modèle.

Pôle européen pour les pollinisateurs

En 2017, le Parlement européen a demandé qu'un nouveau groupe de discussion des parties prenantes sur les données relatives à la santé des abeilles soit créé et encadré par l'EFSA : le Partenariat UE pour les abeilles (EUBP). Concluant que les données sur la santé des abeilles et des pollinisateurs ne sont pas interopérables et souvent fragmentées, l'EUBP a entrepris d'assurer la normalisation et l'accessibilité des données par la transformation de données isolées en informations agrégées. En 2021, l'EUBP a dévoilé une nouvelle plateforme de données en ligne afin d'améliorer le partage de données harmonisées et normalisées sur les pollinisateurs, ce qui constitue une étape importante dans ces efforts. 

Développée dans le cadre d'un effort de collaboration - sous la direction de la coordination apicole européenne BeeLife et soutenue par une subvention de l'EFSA - la plateforme prototype rassemble et permet de visualiser des données harmonisées sur les abeilles et d’autres pollinisateurs. L'objectif ultime est que la plateforme devienne un centre qui rassemble toutes les informations, connaissances et données pertinentes collectées par les parties prenantes sur la santé des pollinisateurs et sur l'apiculture. Elle rendra les données pertinentes accessibles aux utilisateurs finaux tels que les citoyens, les apiculteurs, les associations apicoles ou agricoles, les chercheurs, les agences et les décideurs politiques.

L’EFSA soutient financièrement la transformation de la plateforme prototype en un outil pleinement opérationnel : le Pôle européen pour les pollinisateurs. La collecte et le partage de données harmonisées sur les abeilles et les pollinisateurs à travers l'Europe seront également essentiels au succès du cadre développé par l'EFSA pour l'évaluation des risques environnementaux des facteurs de stress multiples chez les abeilles dans le cadre du projet MUST-B.

FAQ: Projet MUST-B