Aliments pour nourrissons et autres groupes de population

Les aliments destinés à des groupes de population Communauté d’humains, d’animaux ou de plantes de la même espèce. spécifiques sont étudiés pour répondre aux besoins nutritionnels particuliers de groupes de population vulnérables. Dans l'Union européenne, les aliments destinés à des groupes spécifiques (AGS) comprennent :

• Les aliments destinés aux nourrissons (moins de 12 mois) et aux enfants en bas âge (d’un à trois ans), notamment :
  • les préparations pour nourrissons et préparations de suite ;
  • les préparations à base de céréales : céréales simples, céréales à complément protéinique, pâtes alimentaires, biscottes et biscuits
  • les aliments pour bébé.
• Les aliments destinés à des fins médicales spéciales.
• Les substituts de la ration journalière totale pour le contrôle du poids.

Activités récentes

En décembre 2020, nous avons publié une édition spéciale de l’EFSA Journal qui rassemble les avis scientifiques de l'EFSA sur la nutrition des nourrissons et des jeunes enfants, un sujet de grand intérêt tant pour la communauté scientifique que pour le grand public.

Cette édition virtuelle constitue une collection complète de nos productions scientifiques concernant la nutrition des nourrissons et des jeunes enfants, qui couvre la nutrition, la consommation alimentaire, les nouveaux aliments, les additifs alimentaires, les matériaux en contact avec les aliments Tous matériaux, typiquement des emballages ou des ustensiles de cuisine, conçus pour entrer en contact avec les aliments., les pesticides, les risques biologiques ou encore les contaminants chimiques.

Plus précisément, ces avis scientifiques portent sur l'évaluation de l'innocuité des préparations pour nourrissons, la tranche d'âge appropriée pour l'introduction d’une alimentation complémentaire Période pendant laquelle des aliments complémentaires sont donnés à un enfant en même temps que du lait maternel ou du lait maternisé, ou les deux. ainsi que les substances qui peuvent être ajoutées (telles que des additifs) ou qui peuvent être involontairement présentes (comme des contaminants) dans les aliments consommés par les nourrissons.

• Numéro virtuel : Foods for infants and young children

Rôle de l'EFSA

L'EFSA fournit des avis scientifiques pour informer les travaux et les décisions des gestionnaires du risque et des décideurs politiques de la Commission européenne, du Parlement et des États membres, en particulier dans les domaines ci-dessous.

Préparations pour nourrissons et préparations de suite

L’EFSA évalue au cas par cas la sécurité et l’adéquation des préparations pour nourrissons (formules infantiles) ou des préparations de suite dont la composition diffère de celle spécifiée dans la réglementation de l'UE, notamment lorsqu’elles sont produites à partir d'hydrolysats de protéines. La Commission européenne et les États membres prennent en considération ces avis scientifiques lorsqu'ils décident d'autoriser ou non une demande de modification. L’EFSA procède à une évaluation basée sur le dossier de demande d'autorisation fourni par les exploitants du secteur alimentaire. Ces derniers doivent respecter le document d'orientation scientifique et technique lors de la préparation de leur dossier.

Aliments destinés à des fins médicales spéciales (AFMS)

La Commission européenne peut demander à l'EFSA d'évaluer la composition et les utilisations proposées d'un AFMS, pour l’aider à déterminer si cet aliment doit en effet être classé comme un AFMS. Dans ce contexte, l’EFSA a publié un document d'orientation scientifique et technique pour aider les pétitionnaires à préparer et à soumettre les dossiers portant sur des AFMS.

Conseils scientifiques en nutrition

Certains des conseils scientifiques en matière de nutrition prodigués par l’EFSA en ce qui concerne les aliments destinés aux nourrissons (<1 an) et aux jeunes enfants (1 à 3 ans) sont présentés dans le dossier consacré aux VNR, dans une édition spéciale de l’EFSA Journal, dans le rapport de synthèse sur les valeurs nutritionnelles de référence pour les nutriments, dans la mise à jour de l'avis sur la limite supérieure de sécurité (LSS) en vitamine D pour les nourrissons et dans la synthèse des limites supérieures de sécurité (LSS) établies par le comité scientifique de l'alimentation humaine (CSAH) et le groupe scientifique NDA de l'EFSA.

Avis scientifique relatif à d’autres substances présentes dans les aliments pour nourrissons

Dans certains autres domaines d' activité Mesure de la capacité d'une substance chimique à exercer un effet, décrite en termes de relation entre la dose utilisée et l'ampleur de l'effet qui en résulte., l’EFSA reçoit parfois des demandes d'avis scientifique qui concernent spécifiquement des aliments pour nourrissons ou d'autres groupes de population. En mai 2018 par exemple, l’EFSA a publié un avis scientifique sur la présence de pesticides dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge. En avril 2017, le comité scientifique de l’EFSA a adopté un document d'orientation sur l'évaluation des risques liés à certaines substances présentes dans des aliments destinés aux nourrissons de moins de 16 semaines, qui se concentre spécialement sur un âge pour lequel des valeurs sanitaires indicatives (c.-à-d. les «niveaux de sécurité») n'étaient généralement pas considérées comme applicables. Ces travaux aident le groupe d'experts de l’EFSA sur les additifs alimentaires et les arômes à réaliser des évaluations conformément au document d’orientation relatif à l'évaluation des additifs alimentaires publié en 2012.

Consommation alimentaire des nourrissons en Europe

Pour étayer ses avis scientifiques, l’EFSA fonde ses évaluations sur la base de données exhaustive sur la consommation alimentaire en Europe, qui contient des données sur les habitudes et les modes de consommation alimentaire dans l'Union européenne, notamment recueillies grâce à des enquêtes qui couvrent la consommation des nourrissons et des enfants en bas âge. Une nouvelle version de la base de données a été publiée en avril 2018 qui comprend pour la première fois des données recueillies dans le cadre du Projet EU Menu.

Cadre de l’UE

Le règlement UE 609/2013 portant sur les aliments destinés à des groupes spécifiques (souvent appelé « règlement AGS ») couvre les catégories d'aliments suivantes, pour lesquelles des actes délégués prévoient des règles de composition et d'étiquetage spécifiques qui remplaceront progressivement le cadre juridique précédent:

• Préparations pour nourrissons et préparations de suite – Le règlement UE 2016/127 s'applique à ces formules à partir de 2020, à l'exception des préparations fabriquées à partir d'hydrolysats de protéines, pour lesquelles ces dispositions seront applicables à partir de 2021.
• Préparations à base de céréales et autres aliments pour bébé – le règlement est en attente.
• Aliments destinés à des fins médicales spéciales – Le règlement UE 2016/128 s'applique à compter de 2019.
• Substituts de la ration journalière totale pour le contrôle du poids – Le règlement UE 2017/1798 s'applique à partir de 2022.

L'annexe du « règlement AGS » établit la liste des substances qui peuvent être ajoutées à une ou plusieurs de ces catégories d’aliments. Cette liste s'appliquera lorsque les actes juridiques énumérés ci-dessus deviendront applicables.

L'étiquetage, la présentation et la publicité des aliments destinés à des groupes spécifiques doivent fournir des informations sur une utilisation appropriée de ces aliments. Dans ce contexte, l’EFSA a mis à jour son avis scientifique sur l’âge approprié d’introduction d'une alimentation complémentaire dans le régime du nourrisson.

Le règlement AGS ne couvre pas les aliments destinés aux sportifs, les préparations pour les jeunes enfants, les substituts de repas pour le contrôle du poids, les aliments sans gluten Protéine présente dans le blé, l'orge et le seigle. Les symptômes de la maladie cœliaque sont déclenchés par l'ingestion de gluten. ou à très faible teneur en gluten, les aliments sans lactose ou à teneur réduite en lactose.

Le règlement précise que :

• Le règlement UE 1169/2011 couvre l'utilisation d'aliments « sans gluten » et « à très faible teneur en gluten » et le règlement UE 828/2014 couvre l'information des consommateurs à ce sujet.
• L'utilisation des mentions utilisées sur les substituts de repas est quant à elle régie par le règlement CE 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et les allégations de santé portant sur les denrées alimentaires, ainsi que par le règlement UE 2016/1413.
• Le règlement UE 1169/2011 définit l'utilisation des déclarations indiquant l'absence ou la teneur réduite en lactose dans les aliments, en tenant compte de l'avis scientifique de l'EFSA sur les seuils de lactose dans l'intolérance au lactose et la galactosémie.

Vous pourrez en savoir plus sur la législation de l'UE en matière d’aliments destinés à des groupes spécifiques et sur les règles applicables pendant la phase de transition sur le site web de la Commission européenne (disponible en anglais uniquement).

Autres cadres juridiques

Certains aliments nouveaux peuvent être utilisés dans des aliments destinés à des groupes spécifiques, après un processus d'autorisation comprenant une évaluation scientifique par l'EFSA. Un règlement d'application fournit la liste des nouveaux aliments autorisés dans le marché de l'UE, y compris leurs conditions d'utilisation.

L'EFSA fournit des avis scientifiques sur l'évaluation de la sécurité et de la biodisponibilité de nouvelles sources de nutriments dans les aliments. Le principe de ces évaluations est exposé dans le dossier de l’EFSA sur les compléments alimentaires.

Les aliments destinés à des groupes spécifiques peuvent contenir des additifs aux niveaux maximum spécifiés dans les annexes II et III du Règlement CE 1333/2008 sur les additifs alimentaires, sur lequel l’EFSA fournit également des avis scientifiques.

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