Matériaux en contact avec les aliments
Les matériaux en contact avec les aliments Tous matériaux, typiquement des emballages ou des ustensiles de cuisine, conçus pour entrer en contact avec les aliments. (FCM – Food contact materials) regroupent tous les matériaux et articles destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires et les boissons, tels que conteneurs, emballages, ustensiles de cuisine, couverts ou plats.
Ils comprennent également les matériaux utilisés dans les équipements de transformation des aliments, tels que les machines à café ou les machines de production alimentaire, ainsi que les conteneurs utilisés pour transporter les aliments.
Les FCM peuvent être fabriqués à partir de divers matériaux tels que le plastique, le caoutchouc, le papier, la céramique ou le métal.
Les substances chimiques contenues dans les matériaux en contact avec les aliments peuvent migrer dans les aliments et les boissons que nous consommons. Les scientifiques de l’EFSA déterminent, sur la base de données de migration et toxicologiques, si ce type de transfert peut représenter des risques pour la santé.
Voir également:
Jalons clés
2023
Novembre
L’EFSA publie un rapport technique sur les principes susceptibles d’être appliqués à l’évaluation de la sécurité de l’utilisation de mélanges d’origine naturelle pour la fabrication de matériaux en contact avec les aliments.
Avril
L’EFSA publie un avis scientifique sur la réévaluation des risques pour la santé publique liés à la présence de bisphénol A (BPA) dans les aliments.
2022
Novembre
L’EFSA publie un protocole scientifique pour l’évaluation des dangers des phtalates, des substances structurellement similaires et des substances utilisées pour remplacer les phtalates dans les FCM.
Mai
L’EFSA publie un avis scientifique portant sur l’identification et la hiérarchisation des substances plastifiantes dans les FCM en vue d’une réévaluation, ainsi qu’un protocole d’évaluation de l’ exposition Concentration ou quantité d'une substance donnée absorbée par une personne, une population ou un écosystème à une fréquence spécifique, dans un intervalle de temps donné. aux substances prioritaires.
2021
Mars
L’ECHA et l’EFSA publient un document commun pour comparer les évaluations réalisées sur les composés d’argent utilisés comme substances actives biocides dans les FCM.
Rôle de l'EFSA
Les scientifiques de l’EFSA produisent des avis scientifiques pour la Commission européenne et les législateurs nationaux sur la sécurité des substances utilisées ou destinées à être utilisées pour fabriquer des matériaux qui entrent en contact avec les aliments.
L'EFSA reçoit des demandes d’avis scientifiques dans le cadre de la procédure d’autorisation des substances réglementées par l’UE, des nouvelles utilisations de substances ou pour évaluer de nouvelles informations scientifiques.
L’EFSA peut également être mandatée par les législateurs nationaux et le Parlement européen pour émettre des avis scientifiques sur des questions spécifiques liées aux FCM.
Notre groupe scientifique sur les matériaux en contact avec les aliments, les enzymes et les auxiliaires technologiques (CEP) réalise ces évaluations, qui reposent sur l’examen des preuves scientifiques et des données soumises par les pétitionnaires, ainsi que sur les publications scientifiques pertinentes. Ce groupe bénéficie du soutien de groupes spécialisés qui travaillent sur des domaines spécifiques.
Nos avis éclairent les décisions législatives prises par la Commission européenne, notamment lorsqu’il s’agit de fixer des limites légales sur la quantité d’un produit chimique susceptible de migrer des matériaux en contact avec les aliments vers les aliments.
Cadre de l’UE
Les matériaux en contact avec les aliments (FCM) doivent être fabriqués conformément à la réglementation de l’UE, y compris les bonnes pratiques de fabrication décrites dans le règlement (CE) 2023/2006
Les exigences générales applicables à tous les FCM sont définies dans le règlement (CE) 1935/2004. Tout transfert potentiel de produits chimiques dans les aliments ne doit pas poser de problèmes de sécurité, modifier la composition de l’aliment ou de la boisson de manière inacceptable ou avoir des effets néfastes sur leur qualité (leur goût et/ou leur odeur, par exemple).
Ce règlement énumère 17 groupes de matériaux et objets susceptibles d’être soumis à des mesures spécifiques. Il s’agit notamment des matières plastiques, des matières plastiques recyclées, des matériaux dits actifs et intelligents, des céramiques et des pellicules de cellulose régénérée. En outre, certaines directives couvrent des substances uniques ou des groupes de substances utilisées dans la fabrication des FCM.
Législation européenne sur les matériaux en contact avec les aliments – Commission européenne
Dans le cadre d’un réseau européen, le Centre commun de recherche de la Commission européenne gère un laboratoire de référence de l’Union européenne pour les matériaux en contact avec les aliments, qui apporte un soutien scientifique aux politiques de l’UE en matière de sécurité des aliments en fournissant des informations sur la recherche et l’analyse des matériaux en contact avec les aliments.
Pour les pétitionnaires
Nous avons publié des documents d’orientation pour aider les pétitionnaires à soumettre les informations et données nécessaires pour l'évaluation de la sécurité.